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Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2271 du 7 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 po...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-950 du 15 mars 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2005-98 du 16 décembre 2005 portant nomination et titu...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-3292 du 7 septembre 2017...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4739 du 7 décembre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fi...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3996 du 22 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3910 du 15 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fi...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2227 du 25 juin 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 po...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1914 du 5 juin 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 po...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-628 du 13 février 2020 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-4409 du 12 décembre 2017...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5020 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 po...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5019 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fi...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4196 du 15 octobre 2019 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fi...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomi...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2374 du 5 juin 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directe...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1207 du 9 avril 2019 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.L'arrêté municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibili...